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O-7.01, r. 1 - Règlement sur les insignes de l’Ordre national du Québec

Article 13
Versions de la disposition

Texte complet
13. La barrette de chevalier de l’Ordre national du Québec est identique à celle de grand officier, à l’exception que sur la partie blanche du ruban on retrouve uniquement une fleur de lis en argent sterling plaqué or. Les dimensions de la barrette sont de 3,8 cm de longueur par 1,3 cm de largeur.
D. 1706-85, a. 13; D. 924-2013, a. 2.
13. La barrette de chevalier de l’Ordre national du Québec est identique à celle de grand officier, à l’exception que sur la partie blanche du ruban on retrouve uniquement une fleur de lis en or 18k. Les dimensions de la barrette sont de 3,8 cm de longueur par 1,3 cm de largeur.
D. 1706-85, a. 13.
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